(1) Les présentes conditions générales s’appliquent à l’exclusion de toute autre ; elles sont seules valables pour les entreprises selon les art. 14 et 310 du Code civil allemand – BGB. Nous ne recon-naissons pas les conditions contraires ou les conditions du client impliquant une dérogation par rapport à nos Conditions généra-les, sauf dans le cas où nous en avons accepté expressément l’application. Ni l’abstention d’opposition ni l’exécution de l’ordre du client ne constituent une reconnaissance des conditions gé-nérales externes. Nos Conditions générales s’appliquent aussi quand nous exécutons la livraison au mandataire sans réserve, tout en ayant connaissance de conditions générales contraires du mandataire ou présentant une dérogation par rapport aux nôtres.
(2) Nos Conditions générales s’appliquent aussi à la poursuite des relations commerciales avec le client sans qu’une nouvelle convention expresse soit nécessaire.
(1) En l’absence de déclaration écrite expresse d’un engagement, nos offres sont sans engagement et sous toute réserve.
(2) Les ordres sont considérés acceptés si nous les confirmons par écrit ou si nous les exécutons, auquel cas la facture vaut confir-mation d’ordre.
(3) Les informations de nos prospectus, catalogues ou autre docu-mentation et les informations de notre offre, en particulier les re-productions, les dessins, les descriptions, les informations sur les mesures, les poids, les performances, la consommation et les dé-lais de livraison constituent des engagements approximatifs uni-quement, sauf le cas où lesdites informations sont spécifiées comme étant impératives. Sauf le cas où les écarts en question sont inacceptables par le donneur d’ordre, les écarts mineurs par rapport à la description de notre offre sont considérés acceptés.
(4) Les erreurs d’écriture et de calcul constituent pour nous des motifs de résilier le contrat si le donneur d’ordre refuse une adapta-tion. Dans ce cas, les droits à réparation du donneur d’ordre sont exclus.
(1) Les prix applicables au moment de la passation de l’ordre s’ap-pliquent. En l’absence de demande d’information sur les prix par le client, celui-ci déclare accepter par la passation de l’ordre les prix applicables à cette date.
(2) Tous les prix s’entendent sous toute réserve, livraison ex usine plus taxe à la valeur ajoutée au taux légal. L’emballage et le trans-port sont exécutés à la charge et aux frais du client. Sans y être obligé, nous avons le droit d’assurer la marchandise aux frais du client.
(3) Les prix des offres fermes et des devis sont valables pendant au maximum quatre mois après soumission. Nous avons le droit d’adapter les prix si les frais de fabrication augmentent entre la passation de l’ordre et la livraison pour des motifs dont nous ne sommes pas responsables.
(4) En l’absence de stipulations contraires dans la confirmation de l’ordre, le prix de vente est exigible dans les 30 jours suivant la date de la facture. Passée cette échéance, le client est en re-tard de payement, même en l’absence d’un rappel. Dans ce cas, nous avons le droit d’exiger des intérêts de retard d’un mon-tant de 8% supérieurs au taux de base à la date en question. Nous avons le droit de faire valoir un préjudice plus important provoqué par le retard.
(5) De plus, le retard de payement du client nous donne le droit de retenir les livraisons jusqu’au payement intégral ou de ne les livrer que contre remboursement.
(6) Sans considération des dispositions contraires du client, nous avons le droit d’affecter d’abord les payements à nos anciennes créances. Si le retard a provoqué des frais et que des intérêts ont déjà été calculés, nous avons le droit d’imputer les payements d’abord aux frais, ensuite aux intérêts et ensuite seulement à la prestation principale.
(7) Le payement n’est considéré acquis que quand nous pouvons disposer librement du montant correspondant. Les payements par traite ou chèque ne sont considérés réalisés quand les traites et chèques sont encaissés. S’il est fait opposition au chèque ou à la traite par protêt, nous pouvons exiger le payement comptant immédiat avec restitution du chèque ou de la traite donnant donnant.
(8) Le client ne peut imputer à notre ordre que les seules créances que nous ne contestons pas, que nous avons acceptées et les créances dont l’exigibilité a été constatée définitivement. Cette disposition s’applique aussi aux créances au titre des droits de garantie. Le client détient un droit de rétention pour la contre-créance née du même rapport contractuel.
(9) Nous avons le droit de résilier le contrat dans le cas de suspicion raisonnable quant à la solvabilité du client ou sa volonté de payer, ou dans le cas où un ordre ne peut pas être réalisé du fait du client. Dans ce cas, le client nous remboursera nos dépenses réelles et versera un dédommagement forfaitaire de 10% du prix de vente net à titre de compensation pour le manque à gagner. Nous nous réservons de faire valoir un dommage plus important si nous avons encouru un tel dommage. Le dédommagement forfaitaire de 10% du prix net du contrat sera diminué au prorata dans le cas où le donneur d’ordre peut faire valoir qu’il n’y a pas eu de dommage.
(1) Nous fixons les délais de livraison en toute honnêteté mais ceux-ci sont toujours considérés sous toute réserve, excepté le cas où une convention dérogatoire expresse a été conclue par écrit. Les délais de livraison ne commencent pas à courir avant l’exé-cution par le client de ses obligations de coopération. C’est en particulier le cas pour le non-payement de l’acompte qui a été convenu.
(2) Les délais de livraison sont respectés quand la marchandise quitte nos locaux commerciaux avant l’expiration desdits délais ou que la notification de disponibilité est expédiée avant l’expi-ration de ces délais. S’il a été convenu que le client prendrait li-vraison de la marchandise ou demanderait la livraison sur appel, il est tenu de prendre livraison ou de demander la livraison à cette date et au plus tard dans les cinq jours ouvrables suivant notification par nos soins de la disponibilité de la marchandise. Sans qu’un rappel soit nécessaire, le client est en retard de ré-ception s’il ne satisfait pas à cette obligation.
(3) Nous sommes en droit d’exiger la réparation du dommage que nous encourons, y compris les frais supplémentaires qui ont été induits si le client est en retard de réception ou viole toute autre obligation de coopération. Sans considération de nos autres droits, nous sommes en droit de stocker la marchandise aux frais et risques du client ou d’en disposer de toute autre manière si le client ne réceptionne pas la marchandise au terme d’un délai supplémentaire de 8 jours.
(4) Les deux parties peuvent résilier le contrat si la réalisation de ce-lui-ci ne peut pas être exigée d’elles dans le cas de retard et de non-livraison dus à la force majeure ou pour tout autre événe-ment pour lequel nous ne pouvons rien. Les délais de livraison qui ont été promis éventuellement sont prolongés au prorata du re-tard induit par ces événements, même s’il y a déjà retard de la livraison. Le client ne peut pas en déduire un droit à réparation.
(5) Le client peut résilier le contrat ou exiger la réparation du dom-mage au lieu de la livraison si, après que la livraison a été retar-dée de notre fait, qu’un délai supplémentaire raisonnable d’au moins trois semaines nous a été fixé et que ces nouveaux délais sont expirés sans résultat, les délais supplémentaires n’ont pas été respectés pour d’autres motifs que ceux de (4). Les droits addi-tionnels du client sont exclus.
(6) Si nous sommes en retard de livraison et s’il en résulte un dom-mage pour le client, notre obligation de réparation du dom-mage est limitée à 3% de la valeur de la livraison retardée par semaine de retard échue, sans dépasser toutefois 15% maximum de la valeur de la valeur de la chose devant être livrée.
(7) A l’exception des palettes Euro, les emballages de transport et autres selon la réglementation des emballages ne sont pas re-pris.
(1) En l’absence de stipulations contraires dans la confirmation de l’ordre, la livraison est considérée convenue «ex usine». (INCOTERM 2000 : EXW)
(2) Le risque associé au prix et à la prestation est transféré au client dès que la marchandise quitte nos établissements, même dans le cas où nous effectuons le transport. Le risque associé au prix et à la prestation est transféré au client à la date de la notification de disponibilité dans le cas où la marchandise est prête pour l’expédition et que l’expédition est retardée pour des motifs dont nous ne sommes pas responsables. Le risque associé au prix et à la prestation est transféré au client avec la notification de la dis-ponibilité dans le cas où la réception a lieu dans nos locaux. Les dispositions ci-dessus s’appliquent aussi aux objets du client qui se trouvent ou qui se sont trouvés dans nos locaux commerciaux pour le traitement et le suivi de la chose.
(3) Le client s’assure que la réception est effectuée par un manda-taire autorisé par lui. Le client vérifie sans délai que les produits sont corrects, complets et conformes selon l’art. 377 du Code de commerce allemand – HGB -. Les divergences seront notifiées à la personne effectuant la livraison par enregistrement sur le bon de livraison. La notification ultérieure de la non-conformité évi-dente est considérée comme réclamée avec retard selon l’art. 377 du Code de commerce allemand – HGB -. La violation de cette obligation entraîne la perte de tous les droits de garantie pour autant que la non-conformité aurait été identifiée par un contrôle régulier et sans délai. Les vices cachés seront notifiés sans délai après identification et cessation immédiate de l’utilisa-tion de la chose non conforme. La non-conformité d’une partie de la marchandise livrée ne justifie pas la réclamation de toute la livraison.
(1) Le client est tenu de vérifier immédiatement que la livraison faite par nos soins est correcte, complète et ne présente pas de non-conformité. Les lacunes évidentes seront notifiées sans délai, au plus tard dans les quatorze jours suivants après que la notification de disponibilité pour la prise en charge a été signifiée ou que les choses en question ont quitté notre usine; les lacunes cachées seront signalées immédiatement après leur identification.
(2) La responsabilité pour vice qui n’est pas exclue par les disposi-tions du 1er paragraphe ci-dessus est prescrite dans le délai d’un an à compter de la date de transfert du risque, sauf dans les cas où s’applique l’art. 7, 1er paragraphe, 2e et 3e phrases.
(3) Nous garantissons qu’à la date du transfert du risque, nos presta-tions ne présentent aucune non-conformité de matériau et de traitement. Nous n’endossons aucune garantie au delà de celle-ci, en particulier pour les circonstances qui échappent à notre contrôle au moment du transfert du risque, par exemple les vices des informations et documentations qui nous ont été fournies par le client. Nous n’endossons aucune garantie pour les dommages provoqués par l’utilisation inappropriée et non conforme ou pour la modification de la marchandise par le client ou les tiers, l’usure naturelle, le traitement inapproprié ou négligent, les influences extérieures exceptionnelles échappant à notre contrôle, sauf si le client établit que lesdites circonstances ne sont pas la cause de la non-conformité faisant l’objet de la réclamation.
(4) La constatation de notre obligation de garantie est faite à notre choix par nos soins dans les établissements du client ou sur la marchandise qui nous a été retournée ou apportée par le client.
(5) Pour autant que la non-conformité relève de notre fait, les pro-duits non conformes au moment du transfert du risque seront à notre choix rectifiés ou remplacés. Le client peut résilier le contrat ou exiger la réduction du prix si la rectification ou la livrai-son de remplacement échoue.
(6) Les autres droits du client pour vices de la chose livrée, par exemple pour responsabilité pour dommages consécutifs, sont exclus sous réserve des dispositions de l’art. 7. Sous réserve des dispositions de l’art. 7, nous ne sommes pas responsables des dommages qui n’ont pas été provoqués sur la marchandise pro-prement dite, en particulier pour le manque à gagner ou autres dommages des biens du client.
(1) En l’absence de stipulations dérogatoires des présentes Condi-tions générales, les droits de réparation du dommage sont exclus pour quelque motif juridique que ce soit. Cette disposition ne s’applique pas si le dommage est provoqué par dol ou négli-gence grave. L’exclusion de responsabilité ne s’applique pas non plus à la violation d’obligations essentielles et constitutives du rapport contractuel, aux atteintes à l’intégrité physique et à la vie et à la santé, et dans tous les cas où la responsabilité du fait du produit s’impose impérieusement. La violation des obliga-tions de nos représentants légaux et de nos auxiliaires d’exécu-tion est considérée comme une violation de nos obligations pro-pres.
(2) L’exclusion ou la limitation de notre obligation de réparer le dommage s’étend à la responsabilité personnelle de nos em-ployés, collaborateurs, représentants et auxiliaires d’exécution.
(3) Dans le cas où nous sommes tenus à réparer le dommage par suite de faute simple, notre obligation de réparation des dom-mages aux biens et aux personnes est limitée à la somme cou-verte par notre assurance responsabilité civile.
(1) Le donneur d’ordre supporte les frais qui nous ont été occasion-nés et répare les dommages qui ont été causés suite à la trans-mission d’informations et de documentations lacunaires, erro-nées ou en retard.
(2) Nous ne pouvons pas vérifier dans chaque cas particulier si des droits protégés de tiers sont violés par la fabrication et la livraison de marchandises d’après les échantillons ou les dessins du client. Le client en supporte le risque. Sur notre demande, il nous exoné-rera de tous les droits qui sont mis en œuvre à notre encontre dans ce cas. De plus, il supporte tous les frais qui nous ont été occasionnés.
(1) Au terme de l’utilisation, le client s’engage à rejeter aux déchets la marchandise qui a été livrée conformément aux prescriptions léga-les. Le client nous libère des obligations de l’art. 10, 2e alinéa de la loi allemande sur les appareils électriques ElektroG (obligation de reprise par le fabricant) et des droits de tiers à ce titre.
(2) Si le client cède la marchandise à un tiers commercial et indus-triel, il fera par contrat obligation à ce tiers de rejeter aux déchets la marchandise au terme de l’utilisation, à ses frais, régulièrement et conformément aux prescriptions légales. Si le client néglige de faire obligation de manière appropriée au tiers auquel il cède la marchan-dise, il est tenu de reprendre à ses frais la marchandise livrée au terme de son utilisation et de la rejeter aux déchets conformément aux pres-criptions légales.
(1) La marchandise reste notre propriété jusqu’au règlement intégral de toutes les créances provenant de la relation commerciale en cause et de relations commerciales précédentes (réserve de propriété). Nous avons le droit de reprendre la marchandise sous réserve de propriété si le client ne respecte pas les stipula-tions du contrat, en particulier s’il est en retard de paiement. Sauf le cas où nous le déclarons expressément par écrit, la reprise de la marchandise ne signifie pas que nous résilions le contrat. Après reprise, nous avons le droit de mettre en valeur la mar-chandise sous réserve de propriété et d’affecter le produit de la mise en valeur aux dettes du client, moins les frais de mise en va-leur.
(2) Le client est tenu de prendre soin de la marchandise sous ré-serve de propriété ; il est tenu en particulier de l’assurer à ses frais pour la valeur de la marchandise neuve. Il nous cède ses droits provenant de ladite assurance et nous acceptons cette cession.
(3) Le client est tenu de stocker et de marquer séparément la mar-chandise sous réserve de propriété. En cas de saisie de gage et pour toute autre intervention des tiers concernant la marchan-dise, le client est tenu de faire valoir notre propriété et de nous informer par écrit sans délai afin que nous puissions effectuer les démarches nécessaires pour sauvegarder nos droits. Si le tiers n’est pas en mesure de restituer les frais judiciaires et extra-judiciaires d’un recours selon l’art. 771 du Code de procédure ci-vile allemand – ZPO – , le client est responsable de la perte qui a été encourue.
(4) Le client a le droit de revendre la marchandise sous réserve de propriété dans le cadre des opérations commerciales courantes ; d’ores et déjà, il nous cède toutes les créances nées de la re-vente à l’ordre de son preneur et des tiers pour le montant final de la facture (y compris la taxe à la valeur ajoutée), sans consi-dération du fait que la marchandise a été revendue sans ou avec transformation. Nous acceptons ladite cession par la pré-sente.
(5) Jusqu’à révocation, le client reste habilité à recouvrer cette créance, même après cession. Cette procuration ne peut être annulée que si le client est en retard de paiement ou s’il de-mande l’ouverture de la procédure de redressement judiciaire. De plus, nous pouvons exiger dans ce cas que le client porte à notre connaissance les créances qui ont été cédées et les débi-teurs desdites créances, donne toutes les informations qui sont nécessaires pour le recouvrement, remette les documents affé-rents et notifie la cession au débiteur (au tiers).
(6) Le traitement et la transformation de la marchandise sous ré-serve de propriété sont toujours réalisés à notre compte. Si la marchandise sous réserve de propriété est liée indissociablement à des choses ne nous appartenant pas, nous acquérons la co-propriété de la nouvelle chose au prorata de la valeur de la chose vendue (montant final de la facture, y compris la taxe à la valeur ajoutée) par rapport aux autres choses liées à la date de ladite liaison. Si la liaison est effectuée de manière telle que la chose du client doit être tenue pour la chose principale, il est considéré comme convenu que le client nous cède la copro-priété au prorata de notre propriété. Le client sauvegarde la propriété exclusive ou la copropriété ainsi créées pour notre compte.
(7) Nous nous engageons à libérer les sûretés qui nous reviennent, sur demande du client dans le cas où la valeur pouvant être ré-alisée pour nos sûretés dépasse de plus de 20% les créances de-vant être assurées. Il nous appartient de choisir les sûretés devant être libérées.
Nous conservons la propriété et les droits d’auteur sur toutes les informa-tions et documentations qui ont été cédées au donneur d’ordre en liai-son avec la relation contractuelle, en particulier les documents, les des-sins, les prospectus, etc. Au terme de la relation contractuelle ou si le contrat n’est pas conclu, le donneur d’ordre nous restituera sans délai ni demande de notre part toutes les documentations que nous ne som-mes pas tenus de lui remettre au titre du contrat. Il est interdit de com-muniquer aux tiers lesdites informations et documentations et de les utiliser de toute autre manière que celle convenue par le contrat.
(1) Le tribunal du siège est notre domicile commercial de Weil-burg/Lahn. Toutefois, nous avons le droit de recourir contre le client à son domicile commercial, disposition qui s’applique aussi au recours concernant les traites et les chèques.
(2) En l’absence de stipulation dérogatoire de notre confirmation d’ordre, notre domicile commercial est aussi le lieu d’exécution.
(3) Le droit de la République Fédérale d’Allemagne s’applique seul à toutes les relations commerciales entre les parties, à l’exclusion du droit CISG de l’ONU.
(4) Il est interdit de céder intégralement ou partiellement et de transférer de toute autre manière les droits au titre du présent contrat, quels qu’ils soient.
(5) Si l’une des dispositions des présentes Conditions générales est ou devient intégralement ou partiellement inefficace, la validité des autres dispositions n’est pas concernée. Les parties contractantes s’engagent, dans ce cas, à conclure une convention dont le but économique s’approchera le plus possible de la disposition inef-ficace.
(6) Les dérogations aux présentes Conditions générales doivent re-vêtir la forme écrite. La clause de forme écrite ne peut être mo-difiée elle aussi que par écrit.
Juillet 2010
Bochem Instrumente GmbH
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